Informations et mentions légales

iSell365 est édité par la société iSell365 SARL.

Siège social :
5, Boulevard des Bouvets, Nanterre
Île-de-France 92000
France

SIRET : XXX XXX XXX XXX
TVA intracommunautaire : FR XXX XXX XXX
Capital social : XXXX euros

Directeur de la publication : [Nom du Directeur]

Contact :
Email : contact@isell365.com
Téléphone : +33 XXX XXX XXX

Hébergeur

Le site iSell365 est hébergé par [Nom de l’hébergeur], société domiciliée à [Adresse de l’hébergeur], France.

Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site iSell365, incluant mais non limité aux textes, graphiques, logos, images, vidéos, clips audio, et données, sont la propriété exclusive de iSell365 ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification, ou exploitation des contenus, partiellement ou intégralement, sans l’autorisation préalable écrite de iSell365 est strictement interdite et peut constituer une violation des droits d’auteur.

Données Personnelles

iSell365 s’engage à respecter la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs de son site et à traiter ces données dans le respect des lois en vigueur, notamment la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en vigueur le 25 mai 2018.

Pour plus d’informations sur la manière dont iSell365 collecte, traite et protège vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Cookies

Le site iSell365 utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation de ses utilisateurs. En continuant à utiliser notre site, vous consentez à l’utilisation de ces cookies conformément à notre politique en matière de cookies.

Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies sur le site iSell365 et sur la manière de les gérer, veuillez consulter notre politique en matière de cookies.

Limitation de Responsabilité

iSell365 met tout en œuvre pour s’assurer de l’exactitude et de la mise à jour des informations diffusées sur son site, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation des informations mises à disposition sur le site.

En conséquence, iSell365 décline toute responsabilité en cas d’imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur son site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations présentes sur le site.

Modifications des Conditions d’Utilisation

iSell365 se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Litiges

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par la loi française. En cas de litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions, les tribunaux français seront seuls compétents.